Mentions légales

MENTIONS LÉGALES


Dernière mise à jour : 18 août 2026


ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

  • Nom commercial : La cour des senteurs
  • - Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entreprise)
  • - Adresse : 44 rue Carnot, 69190 Saint-Fons, France
  • - SIRET : 10444650500018 (SIREN 104446505)
  • - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • - Contact : noamkadded691@icloud.com
  • - Responsable de la publication : La cour des senteurs

ARTICLE 2 - HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la plateforme Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

 

ARTICLE 3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété de La cour des senteurs, sauf mention contraire, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

 

ARTICLE 4 - RESPONSABILITÉ

La cour des senteurs s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. La cour des senteurs ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.

 

ARTICLE 5 - DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles des visiteurs et clients du site est décrit dans la Politique de confidentialité, disponible en pied de page du site.

 

ARTICLE 6 - DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.